Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIL'SAVEUR
BELOT FRERES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99806872
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque TIL'SAVEUR

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) BELOT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIL'SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELOT FRERES domicilié(e) 35, rue Thomas Edison, B.P. 2025, 25050 BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 820 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy BELOT P.D.G. de la S.A. BELOT FRERES - France.

La marque TIL'SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIL'SAVEUR est expirée depuis le 30 juillet 2009.

BELOT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : TENDRE TIL'


BELOT FRERES (Société Anonyme) - 35, rue Thomas Edison, B.P. 2025, 25050 BESANCON CEDEX - France - SIREN 582820494


Monsieur Guy BELOT P.D.G. de la S.A. BELOT FRERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Produits (viandes et abats) carnés crus et cuits.